Aufträge: Brot - F-Pierrefeu-du-Var
Brot.
Gebäck und Kuchen.
Kuchen.
Dokument Nr...: 20854-2007
Veröffentlicht: 26.01.2007
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BEKANNTMACHUNG
Lieferauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Centre hospitalier Henri
Guerin, Quartier Barnenq, z. Hd. von M. Michel Bartel, F-83390
Pierrefeu-du-Var.
Weitere Auskünfte erteilen: D"ordre administratif :, Centre hospitalier
Henri Guerin, Cellule Marchés Publics, Quartier Barnenq, z. Hd. von Mme
Montano, 83390 Pierrefeu-du-Var. Tel. 4 94 33 18 15. Fax 4 94 33 18 94.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: Centre hospitalier Henri Guerin,
cellule Marchés Publics, Services Economiques, Quartier Barnenq, 83390
Pierrefeu-du-Var. URL: http://www.chhg.marco-web.fr.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Centre hospitalier Henri
Guerin, cellule Marchés Publics, Quartier Barnenq, 83390
Pierrefeu-du-Var. URL: http://www.chhg.marco-web.fr.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 15811100,
15812200, 15812000.
Beschreibung: Brot.
Kuchen.
Gebäck und Kuchen.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw.
Teilnahmeanträge: 29.3.2007 - 12:00.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier Henri
Guerin, Quartier Barnenq, à l"attention de M. Michel Bartel, F-83390
Pierrefeu-du-Var.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: D"ordre administratif :, Centre hospitalier Henri Guerin,
Cellule Marchés Publics, Quartier Barnenq, à l"attention de Mme Montano,
83390 Pierrefeu-du-Var. Tél. 4 94 33 18 15. Fax 4 94 33 18 94.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue
compétitif et un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Centre hospitalier Henri Guerin, cellule Marchés Publics, Services
Economiques, Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var. URL:
http://www.chhg.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre hospitalier Henri Guerin, cellule Marchés Publics,
Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var. URL:
http://www.chhg.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d"autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
fourniture de denrees alimentaires - fAMILLE 10.13 quatre lots - suite à
appel d"offres avec lots déclarés infructueux A compter du 1er MAI 2007
jusqu"au 31 décembre 2009.
II.1.2) Type de marché et lieu d"exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR825.
II.1.3) L"avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l"achat/des achats: marché
séparé. Marché à bons de commande avec minimum et maximum (article 77.1
du Cmp) Les quantités stipulées sur le tableau des besoins joint au
présent CCAP correspondent aux quantités minimum pour les 32 mois. La
quantité maximum ne pourra être supérieure à trois fois le minimum.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés
publics): 15811100.
II.1.7) Marché couvert par l"accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: marché fractionné à bons de
commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Montant
estimatif mini : 83282,60 Euros (H.T.). Montant estimatif maxi :
249847,80 Euros (H.T.).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: pains
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pain de 400 gr - pain au son - pain de 50 gr -
pain sans adjonction de sel - pain de mie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15811100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: seuils en euros : période init. Mini 72 185.10
maxi 216 555.30.
LOT N° 2
INTITULÉ: gateau des rois
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gateau des Rois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15812200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: seuils en euros : période init. Mini 440.00 maxi
1 320.00.
LOT N° 3
INTITULÉ: tartes et flans
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tarte à l"abricot - tarte aux pommes - flan
pâtissier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15812000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: seuils en euros : période init. Mini 9 487.50
maxi 28 462.50.
LOT N° 4
INTITULÉ: tropézienne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tropézienne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15812000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: seuils en euros : période init. Mini 1 170.00
maxi 3 510.00.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Règlement des comptes selon les modalités du
Conditions du C.C.A.G.-F.C.S.. Le délai global de paiement est de 50
jours.prix unitaires, de type Révision par ajustement. Modalités de
financements : Fonctionnement.Une avance de 5,00% sera accordée dans les
conditions prévues au contrat.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs
économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou conjoint avec
mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter
plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats
individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements ; - en qualité de
membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L"exécution du marché est soumise à d"autres conditions
particulières: Oui.
les marchés sont conclus pour une période à compter du 01/05/2007
jusqu"au 31/12/2009.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: copie du ou des jugements prononcés, si le
candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l"honneur pour
justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés à
l"article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration
concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: liste des principales
fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l"opérateur économique.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D"ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d"attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 80 %.
2. Fiches techniques. Pondération: 20 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 07R10.13.
IV.3.3) Conditions d"obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.3.2007 - 12:00.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les
formulaires Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat)
pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles
gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Les offres peuvent être
transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées
contre récépissé. Dématerialisation des procédures : Le pouvoir
adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il
accepte cependant les plis adressés par d"autres moyens. Le fuseau
horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles,
Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents
peuvent être transmis sont les suivants : version des dossiers de
consultation. Le niveau minimum de signature électronique exigé des
candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique
de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature
utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l"adresse suivante
: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un
virus informatique fera l"objet d"un archivage de sécurité et sera réputé
n"avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre
leurs documents à un anti-virus avant envoi.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: 33 bd Frank Pilatte,
BP 4179, 06359 Nice Cedex 4.
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.1.2007.
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Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
The Office for Official Publications of the European Communities
The Federal Office of Foreign Trade Information
Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de
Deutschland
