Aufträge: Erdölprodukte sowie Brenn- und Kraftstoffe - F-Nancy
Erdölprodukte sowie Brenn- und Kraftstoffe.
Bleifreies Benzin.
Dieselkraftstoff.
Heizöl.
Dokument Nr...: 18267-2007
Veröffentlicht: 24.01.2007
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BEKANNTMACHUNG
Lieferauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Communauté urbaine du Grand
Nancy, 22-24 viaduc Kennedy, CO 36, F-54035 Nancy Cedex. Tel. 3 83 91 83
65. E-Mail: MARCHES@grand-nancy.org. Fax 3 83 91 84 89.
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse des Auftraggebers: http://www.grand-nancy.org.
Weitere Auskünfte erteilen: Communauté urbaine du Grand Nancy, gestion
des centres techniques, 56, rue Marcel Brot, z. Hd. von M. Balandier,
F-54000 Nancy. Tel. 3 83 85 33 60. Fax 3 83 85 34 31.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: den oben genannten
Kontaktstellen.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
Kontaktstellen.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 23000000,
23121200, 23111200, 23122100.
Beschreibung: Erdölprodukte sowie Brenn- und Kraftstoffe.
Dieselkraftstoff.
Bleifreies Benzin.
Heizöl.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw.
Teilnahmeanträge: 15.3.2007 - 17:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté urbaine du Grand
Nancy, 22-24 viaduc Kennedy, CO 36, F-54035 Nancy Cedex. Tél. 3 83 91 83
65. E-mail: MARCHES@grand-nancy.org. Fax 3 83 91 84 89.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté urbaine du Grand Nancy, gestion des centres
techniques, 56, rue Marcel Brot, à l"attention de M. Balandier, F-54000
Nancy. Tél. 3 83 85 33 60. Fax 3 83 85 34 31.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue
compétitif et un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office régional(e) ou local(e).
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d"autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de carburants pour les besoins des membres du groupement de
commandes.
II.1.2) Type de marché et lieu d"exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR411.
II.1.3) L"avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l"achat/des achats: 3 lots
sous forme de marchés à bons de commande d"une durée de un an
renouvelables expressément 3 fois.
Marchés exécutés par le coordonnateur du groupement comprenant le Grand
Nancy - les villes de Jarville, Laneuveville, Nancy, Vandoeuvre, Villers
- le CCAS de Nancy et le SDIS de Meurthe-et-Moselle.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés
publics): 23000000.
II.1.7) Marché couvert par l"accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D"EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d"attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Gazole.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gazole.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23121200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 450 000 litres/an.
Maximum 900 000 litres/an.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Livraisons aux centres
techniques de Nancy, Vandoeuvre et Pulnoy.
LOT N° 2
INTITULÉ: Super sans plomb 95.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Super sans plomb 95.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23111200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 225 000 litres/an.
Maximum 450 000 litres/an.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Livraisons aux centres
techniques de Nancy et Vandoeuvre.
LOT N° 3
INTITULÉ: Fioul.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fioul.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23122100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 140 000 litres/an.
Maximum 280 000 litres/an.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Livraisons au centre
technique de Nancy.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Pas de cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiements à 45 jours - Prix
ajustables - Possibilité d"avance - Financement fonds propres des membres
du groupement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs
économiques attributaire du marché: Les marchés seront attribués à une
entreprise unique ou à un groupement. Les candidats peuvent répondre à
plusieurs lots.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: Renseignements, documents et déclaration sur
l"honneur prévus à l"article 44 du Code des Marchés Publics. Le candidat
auquel il sera envisagé d"attribuer le marché devra produire, avant la
signature du marché, puis tous les 6 mois jusqu"à la fin du marché, les
pièces, attestations et certificats fixés à l"article du Code des Marchés
Publics dans un délai de 10 (dix) jours à compter de la demande de la
collectivité.
En cas de groupement d"entreprises, la lettre de candidature sera signée
par chaque membre du groupement ou par le mandataire dument habilités.
Les autres justificatifs ci-dessus seront fournis par chaque membre du
groupement.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Les attestations
d"assurance en responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
- Liste de prestations équivalentes.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D"ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d"attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2007-CU-F009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d"obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.3.2007 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les dossiers sont à retirer ou seront envoyés
gratuitement sur demande écrite auprès de la Communauté urbaine du Grand
Nancy - Bureau des marchés nº 217 ou seront téléchargés sur la
plate-forme dématérialisée portail entreprises:
https://marchespublics.grand-nancy.org.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal
administratif, place Carrière, F-54000 Nancy.
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.1.2007.
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Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
The Office for Official Publications of the European Communities
The Federal Office of Foreign Trade Information
Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de
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